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Cadrage et contrôles de TVA : comment Chaintrust vous accompagne ?

Scrutée de près par l’administration fiscale, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un enjeu de taille pour les entreprises. Constituant près de la moitié des recettes de l’Etat, de nombreux contrôles fiscaux de TVA sont réalisés chaque année pour vérifier que les règles relatives à la TVA déductible et à la TVA collectée sont respectées. Les experts-comptables portent une attention toute particulière à ces règles fiscales. Cadrage de TVA, tests de cohérence, contrôles… Découvrez comment Chaintrust vous accompagne dans vos travaux de révision.

Les tests de cohérence

Réaliser des tests de cohérence va permettre de rechercher d’éventuelles anomalies de TVA.

La première méthode consiste à vérifier en détail les montants sur chaque facture : le hors taxe (HT), la TVA et le montant toutes taxes comprises (TTC). Ces trois éléments permettent de vérifier la relation suivante : HT + TVA = TTC. Le taux de TVA doit correspondre à un des taux légaux suivant : 2.1%,5,5% 10%, 20% . Si ce n’est pas le cas, il s’agit d’une anomalie, soit dans la facture elle-même, soit dans le processus d’extraction des données.

La seconde méthode, beaucoup plus synthétique consiste à analyser le Fichier des Écritures Comptables. Obligatoire depuis 2014, le FEC est un fichier informatisé qui regroupe l’ensemble des informations comptables d’une entreprise sur un exercice donné. Ainsi, ce document est une matière première idéale pour en extraire les informations nécessaires aux contrôles de TVA. Chez Chaintrust, on permet aux professionnels du chiffre d’optimiser le temps passé sur ces missions et de gagner en efficacité.

À lire aussi : l’analyse du FEC, un élément-clé pour automatiser la saisie comptable

Le cadrage de TVA

Le cadrage de TVA consiste à établir des tableaux recensant les données comptables relatives à la TVA que vous avez précédemment visionnés depuis le FEC ou les factures. Cette pièce justificative va permettre à un expert-comptable de s’assurer qu’aucune erreur de TVA n’a été commise. Dans ces tableaux, vous allez vérifier :

– Le montant que la TVA collecté (compte 4457). Il doit être égal au produit du montant du chiffre d’affaires HT réalisé par le taux de TVA applicable (c’est le cadrage base par taux) ;

– Les montants indiqués dans les déclarations de TVA correspondent bien à celles présentes dans la comptabilité.

Chaintrust va permettre aux experts-comptables de gagner du temps dans la vérification de ces éléments en automatisant toute la saisie-comptable. Notre outil s’adapte aux règles de chaque cabinet pour vous permettre de visionner en un clin d’œil tous les éléments dont vous avez besoin pour effectuer vos tests de cohérence.

Le cadrage de TVA, qui doit être réalisée à minima une fois par an, est une étape importante. Grâce à cela, vous allez pouvoir réaliser le bilan comptable et vous assurer que l’entreprise n’a commis aucune erreur. À ce titre, les tableaux de vérification constituent une pièce justificative en cas de contrôle par le Trésor Public.

Les anomalies liés à l’automatisation

Très vite, on peut se rendre compte que de telles vérifications de TVA de manière 100% automatisé est irréalisable. L’aspect granulaire de notre monnaie (qui ne peut se diviser en unités plus petites que des centimes), introduit une incertitude sur les quantités calculées. C’est ce qu’on appelle le bruit de comptage, ou bruit de grenaille. Il ne s’agit donc pas de savoir si le taux calculé est bien égal à un taux légal, mais de savoir si le taux calculé est raisonnablement proche d’un taux légal pour ne pas être considéré comme une anomalie.

D’autres erreurs peuvent être liées au mauvais paramétrage du logiciel de production (ou d’un outil tiers), ce qui va entraîner des anomalies en matière de calcul. L’erreur humaine est aussi à prendre en compte. Enfin, les logiciels peuvent également être en cause, notamment au niveau des OCR (outil de reconnaissance optique des caractères) et entrainer des risques.

C’est pourquoi chez Chaintrust, nous avons décidé d’offrir aux experts-comptable une solution dédiée à l’automatisation de la saisie-comptable, qui vous permet de gagner du temps dans cette phase de cadrage de TVA, tout en vous laissant la main sur la partie contrôle. Oubliez donc les erreurs liées à l’outil lui-même.

Vous souhaitez en savoir plus sur Chaintrust ? Notre équipe est à votre écoute !